Auvergne-Rhône-Alpes Spectacle Vivant édite et gère le site internet “prevention-spectacle.fr ” (ci-après dénommé “le Site”), développé par Jonathan Fayard et hébergé par OVH. Une déclaration des traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre des sites internet est en cours auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L.), conformément aux articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Protection de la vie privée et gestion des cookies
Le site internet prevention-spectacle.fr utilise plusieurs cookies (‘traceurs numériques’) permettant de réaliser des mesures d’audience. Ces cookies reposent sur les services de Google Analytics.
Propriété intellectuelle
Le titre, la conception, la forme du Site, ainsi que tous les textes, photos, données, logos, marques et autres éléments reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins et droits des marques. À ce titre et conformément au Code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour usage privé dans un cercle de famille est autorisée. Toute autre utilisation est consécutive de contrefaçon et/ou atteinte aux droits voisins, sanctionnées par ledit Code. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le Site, sans l’accord préalable et exprès d’Auvergne-Rhône-Alpes Spectacle Vivant.